Dernière mise à jour : septembre 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site https://digicom-it.fr.
1. Éditeur du site
DIGICOM-IT, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 244 Rue des Alluets, 01360 Loyettes
RCS : 980 086 011 R.C.S. Bourg-en-Bresse
SIRET (siège) : 980 086 011 00015
N° de TVA intracommunautaire : FR59980086011
Code APE : 6201Z (programmation informatique)
Bureaux et accueil des clients (établissement secondaire, SIRET 980 086 011 00023) : 110 Allée des Lilas, Les Fenières, Bâtiment B, 01150 Saint-Vulbas
Téléphone : 04 28 29 27 46
E-mail : contact (arobase) digicom-it.fr
2. Directrice de la publication
Élodie Da Rocha, présidente de DIGICOM-IT. Contact : contact (arobase) digicom-it.fr, 04 28 29 27 46.
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par DIGICOM-IT.
4. Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand. Téléphone : 04 44 44 60 40.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, mise en page, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de DIGICOM-IT ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de DIGICOM-IT, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les logos, marques et captures de sites de nos clients présentés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites édités par des tiers. DIGICOM-IT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ni des éventuels dommages liés à leur consultation.
7. Responsabilité
DIGICOM-IT s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Elle ne peut toutefois garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées, notamment dans les articles de conseil, qui sont donnés à titre informatif. Les tarifs indiqués sur le site sont exprimés hors taxes et peuvent évoluer ; seul le devis ou le bon de commande signé fait foi.
8. Données personnelles et cookies
Les informations transmises par le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, la durée de conservation, les cookies et l'exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité), consultez notre politique de confidentialité.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.